Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente — Fuzel
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toute commande passée sur le site fuzel.fr, édité par la société Maison A&M, SAS au capital variable de 1 000 € (minimum 100 €), immatriculée au RCS de Paris sous le n° 106 927 353, dont le siège social est situé 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France.
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV par le client.
Article 1 - Produits
Fuzel commercialise des gels énergétiques à base de miel destinés aux sportifs d'endurance. Les caractéristiques essentielles de chaque produit (ingrédients, allergènes, valeurs nutritionnelles, conditionnement) sont présentées sur la fiche produit correspondante avant toute commande.
Nos offres de produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Article 2 - Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Ils ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément et indiqués avant la validation définitive de la commande.
Fuzel se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.
Article 3 - Commande
Vous passez commande directement sur fuzel.fr en sélectionnant vos produits, en les ajoutant à votre panier, puis en validant les étapes de commande (identification, adresse de livraison, mode de paiement).
La commande n'est définitive qu'après confirmation du paiement et envoi par Fuzel d'un e-mail de confirmation récapitulant les produits commandés, le prix et les modalités de livraison.
Fuzel se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, ou en cas d'indisponibilité du produit commandé.
Article 4 - Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont :
- Carte bancaire (via Shopify Payments)
- PayPal
- Apple Pay / Google Pay
Le paiement est sécurisé et les données bancaires transitent de manière chiffrée sans être conservées par Fuzel.
Article 5 - Livraison
Nous livrons actuellement en France métropolitaine uniquement. Les délais de traitement, modes de livraison et délais indicatifs sont précisés dans notre [Politique d'Expédition].
Le transfert des risques liés au produit intervient au moment de la remise du colis au client, ou à un tiers désigné par lui autre que le transporteur.
Article 6 - Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez en principe d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
Toutefois, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, ce droit ne s'applique pas aux denrées périssables ou susceptibles de se détériorer rapidement, ni aux biens descellés après livraison qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé. Nos gels étant des denrées alimentaires, le droit de rétractation ne s'applique donc pas une fois le produit descellé — se référer à notre [Politique de Retour] pour les conditions applicables aux produits scellés ou non conformes.
Article 7 - Garanties légales
Tous nos produits bénéficient de plein droit, et sans supplément de prix, des garanties légales suivantes :
- Garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation)
- Garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil)
Pour faire valoir vos droits, vous devez contacter Fuzel à l'adresse maxence@fuzel.fr, en précisant le produit et le défaut constaté.
Article 8 - Responsabilité
Fuzel ne saurait être tenue responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit, de fait d'un tiers ou du client.
Article 9 - Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :
49 rue de Ponthieu
75 008 PARIS
Tel : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail : litiges@cm2c.net
(Le client doit avoir préalablement adressé une réclamation écrite à Fuzel — maxence@fuzel.fr — sans résolution satisfaisante, avant de saisir le CM2C.)
Article 10 - Données personnelles
Les données personnelles collectées dans le cadre de votre commande sont traitées conformément à notre [Politique de confidentialité].
Article 11 - Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable (y compris via le médiateur mentionné à l'Article 9), les tribunaux français compétents seront seuls saisis, sous réserve des règles de compétence territoriale protectrices du consommateur.
Article 12 - Contact
Pour toute question relative à votre commande ou aux présentes CGV : Fuzel — maxence@fuzel.fr — 07 63 98 47 53 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France