Conditions Générales de Vente — Fuzel

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toute commande passée sur le site fuzel.fr, édité par la société Maison A&M, SAS au capital variable de 1 000 € (minimum 100 €), immatriculée au RCS de Paris sous le n° 106 927 353, dont le siège social est situé 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France.

Toute commande passée sur le site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV par le client.

Article 1 - Produits

Fuzel commercialise des gels énergétiques à base de miel destinés aux sportifs d'endurance. Les caractéristiques essentielles de chaque produit (ingrédients, allergènes, valeurs nutritionnelles, conditionnement) sont présentées sur la fiche produit correspondante avant toute commande.

Nos offres de produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

Article 2 - Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les éventuels frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande. La livraison est actuellement offerte, dans les conditions précisées dans notre Politique d'expédition.

Fuzel se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

Article 3 - Commande

Vous passez commande directement sur fuzel.fr en sélectionnant vos produits, en les ajoutant à votre panier, puis en validant les étapes de commande (identification, adresse de livraison, mode de paiement).

La commande n'est définitive qu'après confirmation du paiement et envoi par Fuzel d'un e-mail de confirmation récapitulant les produits commandés, le prix et les modalités de livraison.

Fuzel se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, ou en cas d'indisponibilité du produit commandé.

Article 4 - Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont :

• Carte bancaire (via Shopify Payments)
• PayPal
• Apple Pay / Google Pay

Le paiement est sécurisé et les données bancaires transitent de manière chiffrée sans être conservées par Fuzel.

Article 5 - Livraison

Nous livrons actuellement en France métropolitaine uniquement. Les délais de traitement, modes de livraison et délais indicatifs sont précisés dans notre Politique d'expédition.

Le transfert des risques liés au produit intervient au moment de la remise du colis au client, ou à un tiers désigné par lui autre que le transporteur.

Article 6 - Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.

Ce droit s'applique aux produits dont les sachets sont intacts et dont le scellé n'a pas été rompu. Conformément à l'article L221-28, 5° du Code de la consommation, il ne s'applique pas aux biens descellés après livraison qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé : un sachet ouvert ne peut donc être ni repris ni remboursé au titre de la rétractation.

Pour exercer ce droit, vous pouvez utiliser le formulaire de rétractation figurant en annexe ou adresser toute autre déclaration dénuée d'ambiguïté à maxence@fuzel.fr. Les frais de retour sont à votre charge. Le remboursement intervient dans un délai de 14 jours à compter de la réception de votre demande et peut être différé jusqu'à la réception du produit ou de la preuve de son expédition. Les modalités pratiques sont détaillées dans notre Politique de retour et de remboursement.

Article 7 - Garanties légales

Tous nos produits bénéficient de plein droit, et sans supplément de prix, des garanties légales suivantes :

• Garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation)
• Garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil)

Pour faire valoir vos droits, vous devez contacter Fuzel à l'adresse maxence@fuzel.fr, en précisant le produit et le défaut constaté.

Article 8 - Responsabilité

Fuzel ne saurait être tenue responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit, de fait d'un tiers ou du client.

Article 9 - Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :

CM2C
49 rue de Ponthieu
75008 PARIS
Tél : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail : litiges@cm2c.net

(Le client doit avoir préalablement adressé une réclamation écrite à Fuzel — maxence@fuzel.fr — sans résolution satisfaisante, avant de saisir le CM2C.)

Article 10 - Garantie commerciale « Satisfait ou remboursé »

Maison A&M (FUZEL), SAS au capital variable de 1 000 € (minimum 100 €), RCS Paris 106 927 353, 47 rue Vivienne, 75002 Paris, propose une garantie commerciale « Satisfait ou remboursé » dans les conditions suivantes :

• Durée : 30 jours à compter de la réception de la commande.
• Bénéficiaire et étendue : la garantie s'applique à la première commande passée par un client, une seule fois par client. Elle couvre le remboursement du prix des produits payé, y compris lorsque certains produits ont été ouverts ou consommés.
• Mise en œuvre : le client adresse sa demande par email à maxence@fuzel.fr en indiquant son numéro de commande, puis retourne l'ensemble des produits restants à l'adresse communiquée par FUZEL. Les frais de retour sont à la charge du client.
• Remboursement : il intervient dans un délai de 3 jours ouvrés à compter de la réception du retour, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

Cette garantie commerciale s'ajoute au droit de rétractation (Article 6) et ne prive pas le client de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) ni de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Article 11 - Données personnelles

Les données personnelles collectées dans le cadre de votre commande sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

Article 12 - Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable (y compris via le médiateur mentionné à l'Article 9), les tribunaux français compétents seront seuls saisis, sous réserve des règles de compétence territoriale protectrices du consommateur.

Article 13 - Contact

Pour toute question relative à votre commande ou aux présentes CGV : Fuzel — maxence@fuzel.fr — 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France

Annexe - Formulaire de rétractation

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

À l'attention de Maison A&M (FUZEL), 47 rue Vivienne, 75002 Paris, maxence@fuzel.fr :

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Commandé le (*) / reçu le (*) :

Numéro de commande :

Nom du (des) consommateur(s) :

Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

(*) Rayez la mention inutile.